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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) Société de Composants et d'Isolation pour le Bâtiment - ISBA
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LITATHERM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LITATHERM
Société de Composants et d'Isolation pour le Bâtiment - ISBA, (S.A.), 64, avenue de la Grande-Armée, 75017 PARIS

Numéro de dépôt :
1310339
Date de dépôt :
24/05/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/05/1995

Présentation de la marque LITATHERM

Déposée le 24 mai 1985 par la Société Anonyme (SA) Société de Composants et d'Isolation pour le Bâtiment - ISBA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « LITATHERM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Société de Composants et d'Isolation pour le Bâtiment - ISBA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Robert HUD - CABINET COLLIGNON. - France.

La marque LITATHERM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310339.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 19 20 27

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LITATHERM est expirée depuis le 24 mai 1995.

Société de Composants et d'Isolation pour le Bâtiment - ISBA a également déposé les autres marques suivantes : ISBA ROC , LITADECOR , ISBA , ONDUCELL


Société de Composants et d'Isolation pour le Bâtiment - ISBA, (S.A.), 64, avenue de la Grande-Armée, 75017 PARIS - France


Robert HUD - CABINET COLLIGNON. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-43

Inscription - Transmission de propriété n°45745 - Publication au BOPI

Inscription - Transmission de propriété n°24352 - Publication au BOPI

Matériau pour l'isolation, le revêtement, la décoration, notamment en coquille, plaques, panneaux et feuilles, papier d'amiante ondulé, mousse d'amiante;coquille calorifuge;ciment isolant;matériau de constitution ou de revêtement de murs, parois, portes, plafonds et faux-plafonds, planchers, tuyauteries, conduits et gaines; matériau de protection anti-feu, non compris dans d'autres classes.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.